Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.C. LACHEZE
QUINSON Maurice

Numéro de dépôt :
95604042
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque J.C. LACHEZE

Déposée le 6 décembre 1995 par QUINSON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « J.C. LACHEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est QUINSON Maurice, domicilié(e) Château de Lancié, 69220 LANCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice QUINSON - France.

La marque J.C. LACHEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.C. LACHEZE est expirée depuis le 6 décembre 2005.

QUINSON Maurice a également déposé les autres marques suivantes : MOINILLONS


QUINSON Maurice - Château de Lancié, 69220 LANCIE - France


Maurice QUINSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Vins